Chapitre 98 ·

9849.46.00

Engine ECU và các bộ điều khiển khác, được sử dụng cho xe có động cơ

  1. 9849 Các mặt hàng linh kiện ô tô nhập khẩu để thực hiện Chương trình ưu đãi thuế.
  2. - Engine ECU và các bộ điều khiển khác, được sử dụng cho xe có động cơ

Các mặt hàng linh kiện ô tô nhập khẩu để thực hiện Chương trình ưu đãi thuế. / - Engine ECU và các bộ điều khiển khác, được sử dụng cho xe có động cơ

Niveau: Ligne à 8 chiffres Source: BT2026 ligne 19896 SOURCE

Taxes applicables en 2026

Source : tarif consolidé BT2026 (mis à jour le 05/04/2026)
Droit d'importation ordinaire 0% 15/2023/QĐ-TTg · 15/07/2023
Préférentiel (NPF) 0% 26/2023/NĐ-CP · 15/07/2023
TVA Aucune donnée
Taxe spéciale de consommation Aucune donnée
Taxe environnementale Aucune donnée
Droit d'exportation Aucune donnée

Taux préférentiels spéciaux (ALE) – 2026

FTATauxBase des donnéesPreuve de l'origineBase juridiqueStatut
AANZFTA Aucune donnée Aucune donnée AANZ 121/2022/NĐ-CP Aucune donnée
ACFTA Aucune donnée Aucune donnée E 118/2022/NĐ-CP Aucune donnée
AHKFTA Aucune donnée Aucune donnée AHK 123/2022/NĐ-CP Aucune donnée
AIFTA Aucune donnée Aucune donnée AI 122/2022/NĐ-CP Aucune donnée
AJCEP Aucune donnée Aucune donnée AJ 120/2022/NĐ-CP Aucune donnée
AKFTA Aucune donnée Aucune donnée AK 119/2022/NĐ-CP Aucune donnée
ATIGA Aucune donnée Aucune donnée D 126/2022/NĐ-CP Aucune donnée
CPTPP Aucune donnée Aucune donnée CPTPP 115/2022/NĐ-CP Aucune donnée
EVFTA Aucune donnée Aucune donnée EUR.1 116/2022/NĐ-CP Aucune donnée
RCEP (Annexe A)
BN, KH, ID, LA, MY, MM, PH, SG, TH
Aucune donnée Aucune donnée RCEP Form / Declaration of origin 129/2022/NĐ-CP Aucune donnée
RCEP (Annexe B)
AU
Aucune donnée Aucune donnée RCEP Form / Declaration of origin 129/2022/NĐ-CP Aucune donnée
RCEP (Annexe C)
CN
Aucune donnée Aucune donnée RCEP Form / Declaration of origin 129/2022/NĐ-CP Aucune donnée
RCEP (Annexe D)
JP
Aucune donnée Aucune donnée RCEP Form / Declaration of origin 129/2022/NĐ-CP Aucune donnée
RCEP (Annexe E)
KR
Aucune donnée Aucune donnée RCEP Form / Declaration of origin 129/2022/NĐ-CP Aucune donnée
RCEP (Annexe F)
NZ
Aucune donnée Aucune donnée RCEP Form / Declaration of origin 129/2022/NĐ-CP Aucune donnée
UKVFTA Aucune donnée Aucune donnée EUR.1 117/2022/NĐ-CP Aucune donnée
VCFTA Aucune donnée Aucune donnée VC 112/2022/NĐ-CP Aucune donnée
VJEPA Aucune donnée Aucune donnée JV · Form VJ 124/2022/NĐ-CP Aucune donnée
VKFTA Aucune donnée Aucune donnée VK 125/2022/NĐ-CP Aucune donnée
VN-CAM Aucune donnée Aucune donnée S 56/2026/NĐ-CP Aucune donnée
VN-EAEU Aucune donnée Aucune donnée EAV 113/2022/NĐ-CP Aucune donnée
VN-LAO Aucune donnée Aucune donnée S 206/2025/NĐ-CP Aucune donnée
VNCU Aucune donnée Aucune donnée VNCB · Form VC (Cuba) 114/2022/NĐ-CP Aucune donnée
VIFTA Aucune donnée Aucune donnée Form VI (verify) 131/2024/NĐ-CP Aucune donnée

Un taux publié ne signifie pas que les marchandises sont éligibles. Le respect des règles d'origine et une preuve de l'origine valide sont requis.

Lancer le Smart Tariff Advisory Comparer les ALE Calculer les taxes

Conseils et avertissements

Évaluation générale (origine non prise en compte). Lancez le Smart Tariff Advisory pour une évaluation propre à une origine.

GRAY – DATA UNAVAILABLE TR-004 Not Assessed – Additional Regulatory Verification Required
Description
The source file records no trade remedy for 9849.46.00. This does NOT mean there is no risk.
Action recommandée
Check the MOIT Trade Remedies Authority database.
Statut de vérification
Non vérifié – contrôle nécessaire
GREEN – VERIFIED DQ-001 MFN rate present in the source
Description
The MFN rate 0% for 9849.46.00 was checked against BT2026 (cell BT2026!N19896), basis 26/2023/NĐ-CP.
Référence juridique
26/2023/NĐ-CP
Action recommandée
Verification scope: matched against source file version 2026.04.05; not a substitute for the legal text.
Statut de vérification
Vérifié par rapport au fichier tarifaire source